Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SOIGNANTE
Numéro de dépôt :
926092
Date de dépôt :
01/04/1975
Lieu de dépôt :
Romans
Présentation de la marque LA SOIGNANTE
Déposée le 1 avril 1975 par Sté des Chaussures J.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « LA SOIGNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SOIGNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926092.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA SOIGNANTE est expirée depuis le 1 avril 1985.
Sté des Chaussures J.P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464